{"id":1666,"date":"2016-04-01T02:00:00","date_gmt":"2016-03-31T22:00:00","guid":{"rendered":"http:\/\/lemotdujour.fr\/?p=1666"},"modified":"2017-05-08T13:43:09","modified_gmt":"2017-05-08T11:43:09","slug":"vendredi-1er-avril-2016","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lemotdujour.fr\/?p=1666","title":{"rendered":"Vendredi 1er avril 2016"},"content":{"rendered":"
Vendredi 1er avril 2016<\/div>\n
\u00abIl faut bien entendre que la notion de nationalit\u00e9 n’existait pas au c\u0153ur de la R\u00e9volution fran\u00e7aise.\u00bb<\/div>\n
Sophie Wahnich<\/div>\n
La d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 a constitu\u00e9 un d\u00e9bat qui a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 par le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique apr\u00e8s le 13 novembre, et qui vient d’\u00eatre cl\u00f4tur\u00e9 le 30 mars par ce m\u00eame pr\u00e9sident.<\/div>\n
<Il s’agit donc d’un d\u00e9bat que la France s’est offerte et qui apr\u00e8s 63 heures de pr\u00e9sence en assembl\u00e9e nationale et au S\u00e9nat s’ach\u00e8ve sur rien><\/a><\/div>\n
Etait-ce vraiment le sujet sur lequel, la France devait mobiliser son \u00e9nergie en ce moment ?<\/div>\n
Poser la question est d\u00e9j\u00e0 y r\u00e9pondre. <\/div>\n
La question de la nationalit\u00e9 est complexe au regard de l’Histoire.<\/div>\n
Avant de parler de nationalit\u00e9, je me suis demand\u00e9 pourquoi on appelait\u00a0\u00abnaturalisation\u00bb la proc\u00e9dure qui permettait d’acqu\u00e9rir une nationalit\u00e9 que l’on ne poss\u00e9dait pas \u00e0 sa naissance. Logiquement on devrait appeler cela une\u00a0\u00abnationalisation\u00bb.<\/div>\n
Le site du CNRS consacr\u00e9 \u00e0 l’\u00e9tymologie<\/a> nous apprend que la naturalisation est une\u00a0\u00a0\u00abop\u00e9ration par laquelle on donne \u00e0 un animal mort l’apparence de la nature vivante\u00bb\u00a0(1893)<\/div>\n
Mais il nous apprend aussi qu’il y avait une d\u00e9finition ant\u00e9rieure :\u00a0\u00abacclimatation des plantes, des animaux sur un sol qui leur est \u00e9tranger\u00bb (1845)<\/div>\n
Nous sommes un peu plus proche de la \u00ab\u00a0nationalisation\u00a0\u00bb.<\/div>\n
Mais la premi\u00e8re d\u00e9finition que le CNRS donne daterait de\u00a01566 et serait un \u00abacte par lequel un \u00e9tranger obtient la nationalit\u00e9 du pays o\u00f9 il r\u00e9side\u00bb<\/div>\n
Cela est tr\u00e8s surprenant parce qu’en 1566, il n’\u00e9tait pas question de \u00abnationalit\u00e9\u00bb mais de \u00absujet\u00bb, les gens du commun \u00e9taient les sujets d’un roi, d’un prince, d’un duc, enfin d’un homme qui \u00e9tait le ma\u00eetre des lieux.<\/div>\n
Et c’est en s’int\u00e9ressant aux lettres de naturalit\u00e9<\/a> que l’on comprend mieux :\u00a0\u00ab\u00a0Une lettre de naturalit\u00e9 est, en droit sous l’Ancien R\u00e9gime, une lettre patente par laquelle le roi admet un \u00e9tranger au nombre de ses sujets.\u00a0La succession des biens des \u00e9trangers ou aubains (d’un autre ban) situ\u00e9s sur le territoire du royaume, \u00e9taient consid\u00e9r\u00e9s comme des \u00e9paves et revenaient \u00e0 la couronne en vertu du droit d’aubaine. Le fait de ne plus \u00eatre \u00e9tranger, mais r\u00e9gnicole, et donc de pouvoir se pr\u00e9valoir des dispositions successorales d’une coutume, permettait aux h\u00e9ritiers d’entrer en possessions des biens.<\/div>\n
L\u2019\u00e9tranger se distingue sous l\u2019Ancien R\u00e9gime, du \u00ab naturel fran\u00e7ais \u00bb, par sa naissance hors royaume. […]<\/div>\n
Le statut d\u2019\u00e9tranger impose un certain nombre de contraintes et fait de l\u2019\u00e9tranger un aubain. Laurent Bouchel, juriste du d\u00e9but du XVIIe\u00a0si\u00e8cle, dit \u00e0 ce propos\u00a0: \u00ab\u00a0le droit d\u2019aubaine a \u00e9t\u00e9 introduit en France [\u2026] pour avoir connaissance de celui qui est n\u00e9 au Royaume\u00a0; et de celui qui n\u2019en est pas n\u00e9, toutefois y est venu demeurer, et pour mettre diff\u00e9rence entre l\u2019un et l\u2019autre\u00a0\u00bb. L\u2019aubain est marqu\u00e9 au niveau juridique par l\u2019impossibilit\u00e9 de transmettre ses biens \u00e0 ses h\u00e9ritiers.<\/div>\n
Le seul moyen pour lui de pouvoir \u00e9chapper \u00e0 ces contraintes est d\u2019acc\u00e9der \u00e0 la naturalit\u00e9 fran\u00e7aise.\u00bb<\/div>\n
Mais revenons \u00e0 la nationalit\u00e9. Sophie Wahnich est historienne, directrice de recherche au CNRS\u00a0\u00a0(laboratoire d\u2019anthropologie des institutions et des organisations sociales) et a publi\u00e9 \u00a0<L’impossible citoyen. L’\u00e9tranger dans le discours de la R\u00e9volution fran\u00e7aise><\/a>\u00a0chez Albin Michel.<\/div>\n
Dans cet article : <L\u2019\u00e9tranger et la r\u00e9volution fran\u00e7aise, entretien avec Sophie Wahnich><\/a> elle explique la lente naissance de la nationalit\u00e9 fran\u00e7aise.<\/div>\n
\u00ab Il faut bien entendre que la notion de nationalit\u00e9 n’existait pas au c\u0153ur de la R\u00e9volution fran\u00e7aise. Ni le mot nationalit\u00e9, ni le mot citoyennet\u00e9 n\u2019\u00e9taient employ\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9poque. Les hommes et les femmes utilisaient une s\u00e9rie d\u2019expressions telles que \u00ab le droit du citoyen \u00bb, parfois \u00ab les droits de citoyen fran\u00e7ais \u00bb, la \u00ab qualit\u00e9 \u00bb ou encore le \u00ab titre \u00bb de fran\u00e7ais \u00bb, le \u00ab titre de citoyen \u00bb, etc. Or ce\u00a0 mot de \u00ab citoyen \u00bb effa\u00e7a de fait les distinctions entre l\u2019appartenance l\u00e9gale \u00e0 la nation, l’engagement patriotique et l\u2019exercice des droits politiques, et ce, d\u00e8s 1789, avant m\u00eame qu’il n’y ait une v\u00e9ritable constitution. <\/div>\n
Il s\u2019agissait alors avant tout de passer de l\u2019\u00e9tat de sujet \u00e0 l\u2019\u00e9tat de citoyen et cette transmutation formidable concernait l\u2019ensemble des personnes participant \u00e0 l\u2019\u00e9v\u00e9nement r\u00e9volutionnaire. Devenir citoyen fran\u00e7ais ce n\u2019\u00e9tait pas devenir \u00ab\u00a0naturel\u00a0\u00bb mais \u00eatre inclus de fait dans le peuple souverain fran\u00e7ais qui se d\u00e9finissait lui-m\u00eame comme tel. \u00c9tait alors citoyen celui qui voulait vivre sous les lois \u00e9labor\u00e9es par l’Assembl\u00e9e nationale constituante et qui adh\u00e9rait aux principes qui doivent r\u00e9gir ces lois, la D\u00e9claration des Droits de l’homme et du citoyen. Cette d\u00e9finition tr\u00e8s pragmatique \u00e9tait nou\u00e9e \u00e0 la position adopt\u00e9e dans l’\u00e9v\u00e9nement : devenir r\u00e9volutionnaire et ainsi \u00eatre inclus comme patriote et de fait citoyen fran\u00e7ais, ou devenir contre-r\u00e9volutionnaire et se d\u00e9clarer \u00ab\u00a0hors le souverain peuple\u00a0\u00bb de fait, comme les nobles \u00e9migr\u00e9s.\u00a0<\/div>\n
Cette association inextricable des notions de citoyen, patriote et national signe en tant que tel un moment r\u00e9volutionnaire car ce qui est alors affirm\u00e9, c\u2019est une conception de la nation qui est sans r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 l\u2019id\u00e9e de race ou d\u2019ethnie, \u00ab de souche \u00bb pour prendre un vocabulaire actuel. Une telle nation est fond\u00e9e sur le seul contrat de souverainet\u00e9 lib\u00e9rale : ob\u00e9ir \u00e0 des lois qu\u2019on s\u2019est soi-m\u00eame donn\u00e9es et qui r\u00e9pondent des principes de la d\u00e9claration des droits. L\u2019adh\u00e9sion \u00e0 ces droits est celle de la raison sensible, un lien rationnel et affectif indissociable. C\u2019est ce lien qui fait le patriote capable de d\u00e9fendre constamment sur la place publique ces principes. On comprend que la seule contrainte \u00e0 cette d\u00e9finition de l\u2019identit\u00e9 politique est une contrainte de lieu et d\u2019opinion, d\u2019adh\u00e9sion, pas une contrainte de sang ou de nationalit\u00e9 m\u00eame juridique, pas une contrainte d\u2019acculturation longue non plus, car cette adh\u00e9sion peut \u00eatre imm\u00e9diate quelle que soit son histoire personnelle, ou refus\u00e9e durablement m\u00eame si on passait beaucoup de temps sur le territoire.\u00bb<\/div>\n
[…] en 1793, la Constitution est tr\u00e8s ouverte aux \u00e9trangers puisqu\u2019elle d\u00e9clare dans son article 4 \u00ab Tout homme n\u00e9 et domicili\u00e9 en France, \u00e2g\u00e9 de vingt et un ans accomplis; Tout \u00e9tranger \u00e2g\u00e9 de vingt et un ans accomplis, qui, domicili\u00e9 en France depuis une ann\u00e9e – Y vit de son travail – Ou acquiert une propri\u00e9t\u00e9 – Ou \u00e9pouse une Fran\u00e7aise – Ou adopte un enfant – Ou nourrit un vieillard ; – Tout \u00e9tranger enfin, qui sera jug\u00e9 par le Corps l\u00e9gislatif avoir bien m\u00e9rit\u00e9 de l’humanit\u00e9 – Est admis \u00e0 l’exercice des Droits de citoyen fran\u00e7ais. \u00bb <\/div>\n
[…]<\/div>\n
Cependant dans le contexte de guerre les \u00e9trangers vont devenirs suspects et devront faire la preuve de leur patriotisme sinon ils seront soit exil\u00e9s soit emprisonn\u00e9s. On renonce \u00e9galement \u00e0 choisir des repr\u00e9sentants et des fonctionnaires dans l\u2019universalit\u00e9 du genre humain et se met en place la n\u00e9cessit\u00e9 d\u2019\u00eatre un \u00ab national \u00bb pour pr\u00e9tendre \u00e0 ces fonctions.<\/div>\n
[…]<\/div>\n
De ce fait c\u2019est en faisant de la politique qu\u2019on devient citoyen, en formulant et en \u00e9laborant les lois que l\u2019on pense souhaitables, justes, n\u00e9cessaires. On est loin d\u2019une r\u00e9duction de la citoyennet\u00e9 au droit de vote et de la confiscation de la sph\u00e8re d\u2019\u00e9laboration des lois par des professionnels de la politique. Enfin savoir que les \u00e9trangers ont spontan\u00e9ment jou\u00e9 un r\u00f4le dans la R\u00e9volution de 1789-1790, qu\u2019ils\u00a0 ont \u00e9t\u00e9 convi\u00e9s \u00e0 la fabrique de la loi, \u00e0 la f\u00e9d\u00e9ration de 1790, permet de penser la R\u00e9volution fran\u00e7aise non comme \u00e9v\u00e9nement particulier nou\u00e9 \u00e0 un lieu, mais comme \u00e9v\u00e9nement de la raison qui donne naissance \u00e0 un peuple politique et qui \u00e0 ce titre est un \u00e9v\u00e9nement singulier \u00e0 valeur d’universel. De ce fait la conception de la citoyennet\u00e9 r\u00e9volutionnaire n\u2019est pas culturaliste du tout. C\u2019est l\u2019usage de la raison qui fait le citoyen et la culture n\u2019est pas un obstacle. La libert\u00e9 de conscience, libert\u00e9 d\u2019opinion m\u00eame religieuse, la culture comme r\u00e8gne des opinions libres, conduit au respect des religions diff\u00e9rentes pourvu qu\u2019elles acceptent de reconna\u00eetre les principes de la d\u00e9claration des droits et donc la libert\u00e9 religieuse et la possible articulation de croyances religieuses et de pratiques politiques r\u00e9volutionnaires. Des religieux qui refusent cette articulation se comportent comme des \u00e9trangers politiques et sont rejet\u00e9s hors de la cit\u00e9. Ainsi le 30 mai 1790 les \u00e9lecteurs du Morbihan d\u00e9signent\u2013ils \u00e0 la vindicte populaire les nobles et les pr\u00eatres qui divisent la communaut\u00e9 : \u00ab Malheur \u00e0 ces perturbateurs, \u00e0 ces l\u00e2ches transfuges de la cause commune, qui ne voyant que l\u2019erreur au-del\u00e0 de leurs opinions individuelles attisant partout le feu de la discorde avilissent la religion qu\u2019ils professent et d\u00e9shonorent le caract\u00e8re auguste dont ils furent rev\u00eatus. \u00bbAinsi la R\u00e9volution fran\u00e7aise permet de renouer avec l\u2019imaginaire d\u2019une \u00e9galisation des citoyens qu\u2019ils soient d\u2019origine fran\u00e7aise ou \u00e9trang\u00e8re m\u00eame en dehors de l\u2019espace europ\u00e9en, l\u2019imaginaire d\u2019une citoyennet\u00e9 sans nationalit\u00e9, un imaginaire o\u00f9 les \u00e9carts culturels sont des caract\u00e9ristiques des individus libres, libres m\u00eame \u00e0 l\u2019\u00e9gard de leur chefs spirituels si ces derniers ne respectent pas les principes de cette libert\u00e9. Cela permettrait de cesser de culpabiliser des individus au nom de leur inad\u00e9quation identitaire ou subjective. Le combat pour cette libert\u00e9 pourrait redevenir celui d\u2019une politisation, non celui d\u2019une inculcation de valeurs dites nationales. Ces derni\u00e8res sont mobilis\u00e9es aujourd\u2019hui non pour inventer les modes d\u2019inclusion citoyens mais des fronti\u00e8res qui auraient d\u00fb rester labiles. Car c\u2019est dans la porosit\u00e9 des situations que la libert\u00e9 d\u00e9mocratique ou r\u00e9publicaine peut devenir un objet d\u2019adh\u00e9sion de la raison sensible de chacun,\u00a0 et non dans l\u2019\u00e9preuve de passage. Adh\u00e9rer par force \u00e0 une langue, \u00e0 des mani\u00e8res d\u2019agir, \u00e0 des discours, c\u2019est fabriquer des citoyens tartuffe et finalement redoubler la x\u00e9nophobie qui s\u2019installe comme effet de ce faux semblant institu\u00e9. \u00bb<\/div>\n
\u00c9videmment, les choses sont beaucoup plus compliqu\u00e9es que semble indiquer les discours des m\u00e9dias et des politiques.<\/div>\n
Mais depuis tr\u00e8s longtemps il y avait une grande diff\u00e9rence entre ceux qui \u00e9taient du\u00a0\u00abban\u00bb\u00a0et ceux qui \u00e9taient\u00a0\u00abaubain\u00bb.<\/div>\n
Et quand on consid\u00e9rait qu’un homme du\u00a0\u00abban\u00bb\u00a0avait mal agi on le\u00a0\u00abbannissait\u00bb, c’est \u00e0 dire on le mettait hors du ban.<\/div>\n
Et c’est probablement dans ce th\u00e8me antique du \u00ab\u00a0bannissement\u00a0\u00bb que s’inscrivait ce d\u00e9bat sur \u00ab\u00a0la d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9\u00a0\u00bb.\u00a0<\/div>\n
Mais nous sommes dans une autre p\u00e9riode de l’Histoire o\u00f9 les trait\u00e9s nous contraignent et o\u00f9 chaque Etat a accept\u00e9 de ne pas cr\u00e9er d’apatride.<\/div>\n
Alors bien s\u00fbr on pouvait se lancer dans cette course, \u00e0 l’\u00e9gard des binationaux, pour d\u00e9terminer qu’elle \u00e9tait le premier Etat qui agissait laissant l’autre dans l’impasse de la\u00a0\u00abnon apatrie\u00bb.<\/div>\n
D\u00e9bat st\u00e9rile et totalement inutile face au d\u00e9fi de lutter contre le terrorisme et la d\u00e9rive folle de certaines sectes musulmanes pour qui la nation est un concept sans valeur.<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Vendredi 1er avril 2016 \u00abIl faut bien entendre que la notion de nationalit\u00e9 n’existait pas au c\u0153ur de la R\u00e9volution fran\u00e7aise.\u00bb Sophie Wahnich La d\u00e9ch\u00e9ance de nationalit\u00e9 a constitu\u00e9 un d\u00e9bat qui a \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9 par le pr\u00e9sident de la<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[],"class_list":["post-1666","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-motdujour"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1666","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=1666"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1666\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1667,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/1666\/revisions\/1667"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=1666"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=1666"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=1666"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}