{"id":13593,"date":"2022-06-16T00:34:19","date_gmt":"2022-06-15T22:34:19","guid":{"rendered":"https:\/\/lemotdujour.fr\/?p=13593"},"modified":"2022-06-16T00:40:09","modified_gmt":"2022-06-15T22:40:09","slug":"jeudi-16-juin-2022","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lemotdujour.fr\/?p=13593","title":{"rendered":"Jeudi 16 juin 2022"},"content":{"rendered":"
\u00ab Le d\u00e9lit de clameur. \u00bb<\/div>\n
D\u00e9lit pr\u00e9vu par l’article L98 du Code \u00e9lectoral<\/div>\n

Il se passe des choses \u00e9tranges en France.<\/span><\/p>\n

Il y a d\u00e9j\u00e0 eu le fiasco du Stade de France pour la finale de la Ligue des Champions de football qui a montr\u00e9 des difficult\u00e9s d’organisation, des lacunes pour rapidement prendre la mesure de ce qui se passe et r\u00e9agir et enfin l’incapacit\u00e9 de nos gouvernants a reconna\u00eetre simplement que les choses se sont mal pass\u00e9es et s’en excuser. <\/span>J’y reviendrai peut-\u00eatre
\n<\/span><\/p>\n

Mais aujourd’hui, je voudrais narrer simplement ce qui s’est pass\u00e9, lors du premier tour des \u00e9lection l\u00e9gislatives, dans le bureau de vote n\u00ba 13, de la 9e circonscription de Paris, place Jeanne-d’Arc dans le quartier de la Gare du 13\u00e8me<\/sup> arrondissement.
\n<\/span><\/p>\n

Plusieurs journaux ont narr\u00e9 cette histoire, le journaliste St\u00e9phane Foucart,<\/strong> dans \u00ab\u00a0Le Monde<\/strong>\u00a0\u00bb l’a d\u00e9crit de mani\u00e8re assez d\u00e9taill\u00e9e\u00a0: <Une nuit en garde \u00e0 vue pour avoir alert\u00e9 d’une confusion possible<\/span><\/a>>.
\n<\/span><\/p>\n

Je reprends ses explications
\n<\/span><\/p>\n

Dans cette 9\u00e8me<\/sup> circonscription, la NUPES avait pr\u00e9sent\u00e9 l’\u00e9cologiste Sandrine Rousseau<\/strong> que tout le monde connait depuis qu’elle a failli battre Jadot \u00e0 la primaire \u00e9cologiste et qu’elle a multipli\u00e9 des d\u00e9clarations qui ont interpell\u00e9 et surpris par leur radicalit\u00e9.
\n<\/span><\/p>\n

Cette femme politique irrite beaucoup de monde notamment le Mouvement de la ruralit\u00e9<\/strong> qui est le nouveau nom de ce parti politique qui avait pour objet de lutter contre les tentatives trop modernistes\u00a0 \u00ab\u00a0 Chasse, p\u00eache, nature et traditions\u00a0\u00bb.
\n<\/span><\/p>\n

Ce mouvement, dans le but \u00e9vident de nuire \u00e0 Sandrine Rousseau, a investi dans la m\u00eame circonscription une \u00ab novice \u00bb \u00e9crit le Monde, je comprends une parfaite inconnue mais qui avait pour singularit\u00e9 de porter le m\u00eame nom et pr\u00e9nom que la candidate \u00e9cologiste.
\n<\/span><\/p>\n

Un retrait\u00e9 de l’enseignement sup\u00e9rieur (universit\u00e9 Paris-I), historien d’art, Patrick de Haas<\/strong>, vote dans ce bureau\u00a0:
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab C’est en arrivant dans le bureau de vote n\u00ba 13, place Jeanne-d’Arc \u00e0 Paris, que M. de Haas et sa compagne remarquent que, sur la table de d\u00e9charge, le premier bulletin dispos\u00e9 au nom de Sandrine Rousseau, \u00ab sans photographie de la candidate \u00bb, dit-il, n’est pas celui de la candidate \u00e9cologiste investie par la Nupes. \u00ab Les bulletins de la candidate de la Nupes se trouvaient \u00e0 l’autre bout de la table et j’ai \u00e9t\u00e9 abus\u00e9 par cette disposition, raconte-t-il. Il \u00e9tait \u00e9vident que des votants allaient se tromper et prendre le premier bulletin au nom de Sandrine Rousseau sans r\u00e9aliser qu’il s’agissait de la candidate investie par le Mouvement de la ruralit\u00e9.
\n<\/span><\/p>\n

L’historien demande alors de meilleures indications aux assesseurs et au pr\u00e9sident du bureau de vote. Une signal\u00e9tique sp\u00e9ciale est refus\u00e9e au motif qu’elle serait irr\u00e9guli\u00e8re, risquant de cr\u00e9er un r\u00e9gime de faveur pour les deux Sandrine Rousseau. Choqu\u00e9, M. de Haas d\u00e9cide alors de pr\u00e9venir les votants \u00e0 leur arriv\u00e9e au bureau de vote, que deux piles de bulletins au nom de Sandrine Rousseau sont dispos\u00e9es. \u00ab Je ne suis pas militant politique, je n’ai, \u00e0 aucun moment, dit \u00e0 quiconque quoi faire ou comment voter, explique-t-il. Tout se passait dans le plus grand calme. J’avais le sentiment d’accomplir un devoir citoyen en avertissant les autres de la situation. \u00bb
\n<\/span><\/p>\n

M de Haas pensait faire \u0153uvre utile pour informer les \u00e9lecteurs de la confusion possible.
\n<\/span><\/p>\n

Ce n’\u00e9tait pas ainsi que le d\u00e9put\u00e9 sortant macroniste, Buon Tan<\/strong> analysait la situation :
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0En milieu de journ\u00e9e, le d\u00e9put\u00e9 sortant, Buon Tan (La R\u00e9publique en marche), passe dans le bureau de vote : il signale, lui aussi, la pr\u00e9sence d’une personne sur la voie publique alertant les votants du pi\u00e8ge homonymique. M\u00e9content, le parlementaire demande que l’information soit consign\u00e9e dans le proc\u00e8s-verbal des op\u00e9rations de vote. M. Tan n’a pas donn\u00e9 suite aux sollicitations du Monde. Craignant une irr\u00e9gularit\u00e9, le pr\u00e9sident du bureau appelle alors le service ad hoc de la Mairie de Paris pour s’informer sur la marche \u00e0 suivre. Il lui est conseill\u00e9 de contacter la police nationale, pour demander une intervention.\u00a0\u00bb
\n<\/span><\/p>\n

Et c’est ainsi qu’une voiture de la police nationale s’arr\u00eate devant le bureau de vote. Trois gardiens de la paix lui intiment de s’\u00e9loigner.
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab Je leur ai demand\u00e9 s’il m’\u00e9tait possible de me mettre \u00e0 une cinquantaine de m\u00e8tres du bureau et ils n’y ont pas vu d’inconv\u00e9nient \u00bb, raconte-t-il. Mais, alors qu’il s’est \u00e9loign\u00e9 et qu’il continue \u00e0 alerter les personnes qui se dirigent vers le bureau, les trois gardiens de la paix changent d’avis.
\n<\/span><\/p>\n

Ils sont revenus vers moi un quart d’heure plus tard pour me dire qu’ils s’\u00e9taient tromp\u00e9s et que m\u00eame \u00e0 50 m\u00e8tres du bureau de vote je n’avais pas le droit de pr\u00e9venir les gens, poursuit-il. Je n’ai pas protest\u00e9, ni m\u00eame discut\u00e9, et je suis rentr\u00e9 chez moi, \u00e0 150 m\u00e8tres de l\u00e0. \u00bb Les trois m\u00eames gardiens de la paix, changeant manifestement une nouvelle fois d’opinion, le retrouvent au pied de son immeuble, le cueillent et lui disent qu’il doit passer devant un officier de police judiciaire (OPJ). \u00ab Une fois au commissariat, je n’ai alors pas pu dire un mot, j’ai eu le sentiment d’\u00eatre trait\u00e9 comme un criminel de guerre. [L’OPJ] a refus\u00e9 de m’entendre et m’a signifi\u00e9 que j’\u00e9tais plac\u00e9 en garde \u00e0 vue pour des faits de \u00ab\u00a0clameurs, attroupement et menaces\u00a0\u00bb, raconte l’historien. Tout cela \u00e9tant compl\u00e8tement faux, j’ai refus\u00e9 de signer le proc\u00e8s-verbal. \u00bb
\n<\/span><\/p>\n

Au matin, apr\u00e8s une nuit de garde \u00e0 vue et une demi-heure d’entretien avec un avocat commis d’office, M. de Haas est entendu par un autre OPJ qui ne conserve que les faits de \u00ab clameurs \u00bb, pr\u00e9vu par l’article L98 du code \u00e9lectoral, qui punit \u00ab les atteintes \u00e0 l’exercice du droit \u00e9lectoral ou \u00e0 la libert\u00e9 du vote \u00bb.
\n<\/span><\/p>\n

Le Monde pr\u00e9cise que
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Contact\u00e9e lundi 13 juin en d\u00e9but d’apr\u00e8s-midi, la pr\u00e9fecture de police de Paris n’avait pas donn\u00e9 suite, mardi en fin de matin\u00e9e, aux sollicitations du Monde.\u00a0\u00bb
\n<\/span><\/p>\n

Je suis donc all\u00e9 consulter l’article L98 du code \u00e9lectoral sur le site de <Legifrance<\/a><\/span>> Je le cite int\u00e9gralement\u00a0:
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Lorsque, par attroupements, clameurs ou d\u00e9monstrations mena\u00e7antes, on aura troubl\u00e9 les op\u00e9rations d’un coll\u00e8ge \u00e9lectoral, port\u00e9 atteinte \u00e0 l’exercice du droit \u00e9lectoral ou \u00e0 la libert\u00e9 du vote, les coupables seront punis d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 15 000 euros.\u00a0\u00bb
\n<\/span><\/p>\n

On comprend bien que si on suit la description des faits il ne saurait \u00eatre question de \u00ab\u00a0d\u00e9monstration mena\u00e7ante\u00a0\u00bb ni \u00ab\u00a0d’attroupement\u00a0\u00bb, il restait donc \u00ab\u00a0la clameur<\/strong>\u00a0\u00bb.
\n<\/span><\/p>\n

A ce stade j’ai trouv\u00e9 judicieux de chercher la d\u00e9finition exacte de clameur.
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Le Larousse<\/strong>\u00a0\u00bb apr\u00e8s avoir pr\u00e9cis\u00e9 qu’il s’agissait d’un nom f\u00e9minin le d\u00e9finit ainsi\u00a0:
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0Cris violents et tumultueux indiquant, en particulier, une v\u00e9h\u00e9mente protestation, un grand enthousiasme, etc. : Les clameurs de la foule.\u00a0\u00bb
\n<\/span><\/p>\n

Et donnent pour synonymes :
\n<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0hu\u00e9e – hurlement – toll\u00e9 – tumulte \u2013 vocif\u00e9ration\u00a0\u00bb
\n<\/span><\/p>\n

Il ne me semble pas que le comportement du professeur retrait\u00e9 puisse \u00eatre d\u00e9crit par cette d\u00e9finition.
\n<\/span><\/p>\n

Il tentait au contraire d’instiller de la clart\u00e9, l\u00e0 o\u00f9 r\u00e9gnait la confusion.
\n<\/span><\/p>\n

La Pr\u00e9fecture de Police ne me semble pas avoir agi avec discernement dans cette affaire, je n’en dirai pas davantage.
\n<\/span><\/p>\n

Dans cette 9\u00e8me<\/sup> circonscription<\/a><\/span>, la participation a \u00e9t\u00e9 de 54,80%, donc sup\u00e9rieure \u00e0 la moyenne nationale
\n<\/span><\/p>\n

Malgr\u00e9 ces man\u0153uvres Sandrine ROUSSEAU est arriv\u00e9e largement en t\u00eate avec 42,90% des voix devant le d\u00e9put\u00e9 sortant Buon TAN 26,77%.
\n<\/span><\/p>\n

La man\u0153uvre du Mouvement de la ruralit\u00e9 ne semble pas avoir d’effet.
\n<\/span><\/p>\n

Quoique\u00a0! L’autre Sandrine Rousseau a quand m\u00eame re\u00e7u 1,88% des voix devan\u00e7ant 6 autres candidats.
\n<\/span><\/p>\n

Sans aucune notori\u00e9t\u00e9, aurait-elle eu le m\u00eame r\u00e9sultat sans la confusion d\u00e9nonc\u00e9e par M De Haas ?
\n<\/span><\/p>\n

<1683>
\n<\/span><\/span><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

\u00ab Le d\u00e9lit de clameur. \u00bb D\u00e9lit pr\u00e9vu par l’article L98 du Code \u00e9lectoral Il se passe des choses \u00e9tranges en France. Il y a d\u00e9j\u00e0 eu le fiasco du Stade de France pour la finale de la Ligue des<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[1],"tags":[141,15],"class_list":["post-13593","post","type-post","status-publish","format-standard","hentry","category-motdujour","tag-elections","tag-france"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/13593","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=13593"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/13593\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":13597,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/13593\/revisions\/13597"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=13593"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=13593"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/lemotdujour.fr\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=13593"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}